Hadopi

[Berserker]

Hadopi contient bien des surprises :

Hier en commission des lois, où l’ambiance fut, dit-on de multiples sources, très tendue, le projet Création et Internet a révélé une facette encore méconnue. Celle du filtrage des e-mails. Voire plus en raison du caractère extrêmement vaste des termes employés. dans le texte que doivent voter les parlementaires Une pièce de plus à rajouter à la liste des points noirs de ce fameux projet de loi.

Subrepticement glissée dans le texte au fil des discussions, est apparue la mention de « communication électronique » lors des débats parlementaires. Dans plusieurs endroits du texte qui a été confirmé hier en Commission des lois, on retrouve cette fameuse mention. Exemples :

« Art. L. 331-30. – Après consultation des concepteurs de moyens de sécurisation destinés à prévenir l’utilisation illicite de l’accès à un service de communication au public en ligne ou de communications électroniques, des personnes dont l’activité est d’offrir l’accès à un tel service ainsi que des sociétés régies par le titre II du présent livre et des organismes de défense professionnelle régulièrement constitués, la Haute Autorité rend publiques les spécifications fonctionnelles pertinentes que ces moyens doivent présenter pour être considérés, à ses yeux, comme exonérant valablement de sa responsabilité le titulaire de l’accès au titre de l’article L. 336-3. » (alinéa 110 article 2)

« La suspension s’applique uniquement à l’accès à des services de communication au public en ligne et de communications électroniques. Lorsque le service d’accès est acheté selon des offres commerciales composites incluant d’autres types de services, tels que services de téléphonie ou de télévision, les décisions de suspension ne s’appliquent pas à ces services » (alinéa 104)

« Art. L. 336-3. – La personne titulaire de l’accès à des services de communication au public en ligne ou de communications électroniques a l’obligation de veiller à ce que cet accès ne fasse pas l’objet d’une utilisation à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’oeuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu’elle est requise » (alinéa 2 article 6)

Comment interpréter ce terme de « communication électronique » d’apparence si anodine ? Pour le faire, on peut se référer à ce schéma qui nous a été transmis par un juriste qualifié, dans l’après-midi.



On découvre ainsi que la « communication électronique » possède deux branches : d’une part la correspondance privée soit les emails, la messagerie instantanée, etc. d’autre part, la communication au public par voix électronique. Celle-ci se subdivise elle-même en deux sous-branches, la communication au public en ligne, mais également la communication au public par voix audiovisuelle, laquelle embrasse depuis la loi sur l’audiovisuelle les services de médias à la demande (SMaD), dont font partie les Youtube, Dailymotion mais également les sites de streaming.

On le voit, utiliser « communication électronique » permet de taper sur bien d’autres secteurs que le monde du P2P et avanttout sur les emails ! Ces questions sont très techniques et il n’est pas certain que les signataires de la pétition SACEM aient été éclairés de ce chapitre.

>> Suite <<

[Shadow]

Bernard Werber avait une expression, je crois que c'est dans le contexte, ici: le totalitarisme douceâtre.

[Helioss]

La loi a été adoptée par l'Assemblée Nationale, le Sénat, et a été jugée conforme par Bruxelles...

Jusqu'ou va la connerie?
Un marché en crise? Et mon c*l c'est du poulet? Quelquechose m'a toujours soufflé à l'oreille que les vraies victimes, c'est les majors.

>> Un excellent article à lire : Marché de la musique - Quelle crise?

[Berserker]

Quelle bande de raclure, le pire c'est que ton article Helioss dit vrai, "les vilains piratageurs" n'est qu'un prétexte.

[Moonstruck]

Et quand je repense à la vidéo très pertinente postée il y a peu (qui montre ô combient ces démocrates savent de quoi ils parlent), et que je constate que cette lois aux pouvoirs effrayants est passée, j'me dis qu'on est pas dans la mouise...
Mine de rien, ces abrutis parlementaristes viennent quand même d'abolir la protection de la vie privée, et le pire c'est qu'ils ne s'en rendent même pas compte, trop occupés qu'ils sont à leurs petits jeux politiques...
Pour la peine, j'aurais presque envie de m'envoyer un mail avec plein de mots clés affriolant pour leurs détécteurs, suivit de mon opinion sur cette nouvelle loi.
N'empèche, ça doit être le seul moyen de se faire entendre...

[Shadow]

Après les députés, le Sénat a approuvé en quatrième vitesse le projet de loi "Création et Internet". Viviane Reding doute de la capacité du Parlement européen à court-circuiter le texte.

Le lendemain de son adoption par les députés (lire l'article : Hadopi, l'Assemblée adopte la loi sur la riposte graduée, du 12/05/09), le projet de loi "Création et Internet" a été très largement adopté au Sénat, avec 189 vois pour et 14 contre mercredi 13 mai. Contrairement à leurs collègues députés qui s'étaient opposés au projet de loi, les sénateurs socialistes ont préféré s'abstenir après avoir voté en sa faveur en première lecture. Aucun amendement n'a été déposé, ce qui a accéléré son adoption.

Après l'adoption du projet de loi par le Parlement, il reste encore au texte à passer les obstacles du Conseil constitutionnel et du Parlement européen, bien déterminé à rendre l'Hadopi illégale au regard du droit communautaire. Cependant, l'amendement Bono pourrait ne pas suffire, selon la Commissaire à la Société de l'information, Viviane Reding.

"Il y a peut-être des problèmes avec Hadopi au regard du droit national, c'est à la justice française d'en décider. Mais je n'ai aucune indication quant à des violations du droit communautaire européen et je ne vois rien légalement dans l'amendement 138 qui pourrait modifier cette situation", a-t-elle déclaré dans des propos rapportés par l'AFP.

[Berserker]

Après Hadopi voici la Loppsi 2 :

La loi Hadopi est donc - avec quelques houleux retards à l'allumage - finalement votée. Avec la loi Dadvsi de 2006 sur le droit d'auteur, qui avait également provoqué un tollé, voici que se profile Loppsi, élargissant encore le champ sécuritaire lié aux nouvelles technologies. Mis bout à bout, ces trois éléments forment le véritable arsenal de la "cybersécurité", promue priorité par Nicolas Sarkozy.


Dadvsi et Hadopi, censées lutter contre le téléchargement illégal grâce à des mesures techniques, devraient donc être complétées après l'automne 2009 par un dispositif bien plus ambitieux, axé sur l'ensemble de la cybercriminalité. Loppsi 2 (loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure, 2e du nom après la Lopsi de 2002), voulue par Nicolas Sarkozy, serait dotée d'une enveloppe d'un milliard d'euros sur cinq ans (2010-2015).

La clef de Loppsi 2, ce sont les mouchards électroniques. La loi Hadopi prévoit déjà la "Simplification des procédures de contrôle par les services de l'Etat des logiciels intégrant des mesures techniques permettant le contrôle à distance de fonctionnalités ou l'accès à des données personnelles". La Dadvsi évoque également les mouchards électroniques : l'article additionnel 10bis C de la loi Hadopi à l'article 15 de la Dadvsi permet notamment à la direction centrale de la sécurité des systèmes d'information (DCSSI) de s'affranchir du contrôle des logiciels mouchards susceptibles d'être installés par les administrations de l'Etat, les collectivités territoriales et les opérateurs publics ou privés.


L'ACCÈS AUX DONNÉES INFORMATIQUES SIMPLIFIÉ

En d'autres termes, l'Etat ne serait donc plus obligé de vérifier la "légalité" des mouchards utilisés par ses services sur le Réseau. Dès lors, c'est la porte ouverte à toutes les "captations" informatiques et sonores, de quelque nature qu'elles soient. Le projet de loi Loppsi 2 reprend ce principe en le perfectionnant, puisqu'il permettrait "sans le consentement des intéressés, d'accéder à des données informatiques, de les observer, les collecter, les enregistrer, les conserver et les transmettre, telles qu'elles s'affichent pour l'utilisateur ou telles qu'il les y introduit par saisie de caractère". C'est la légalisation des "chevaux de Troie" (logiciels espions) chez l'internaute, pendant une durée de quatre mois, renouvelable une fois sur accord du juge.

Techniquement, le dispositif pourra être mis en place à toute heure, soit en s'introduisant dans tout lieu physique (avec mise en place d'une "clé de connexion" dans l'ordinateur à surveiller), soit par "transmission par un réseau de communications électroniques", en s'infiltrant à distance dans la machine à surveiller.


PÉRICLÈS SAURA TOUT DE VOUS

Loppsi 2 prévoit également la création d'un fichier informatique appelé Périclès. Ce système "d'analyse sérielle" permettra d'effectuer des rapprochements entre les différents fichiers judiciaires (Stic, Judex, etc.) et de croiser tous les renseignements disponibles pour lutter au mieux contre tous les types de délinquance, et notamment la pédo-pornographie. Mais pour ce faire, ce "super-fichier" contiendra de nombreuses données liées à la vie du citoyen avec tous les dangers de dérives possibles : numéros de cartes grises, de permis de conduire, de puces de téléphones portables (IMEI), factures diverses, etc.

Car selon les informations du Monde, la collecte de ces données proviendrait entre autres de "traitements automatisés de données à caractère personnel concernant toute infraction commise contre les personnes". Ces données ne seraient donc plus uniquement "collectées au cours de procédures judiciaires pénales" comme il était prévu dans le projet de loi originel.


LES FOURNISSEURS D'ACCÈS EN PREMIÈRE LIGNE DU DISPOSITIF

Michèle Alliot-Marie a d'ailleurs précisé en janvier que 555 millions d'euros seraient affectés à la lecture automatisée des plaques d'immatriculation par vidéosurveillance, à la modernisation des fichiers d'empreintes génétiques et digitales, mais aussi à l'enregistrement vidéo des gardes à vue. Cette loi permettrait en outre, selon elle, de créer un délit d'usurpation d'identité sur Internet, mais aussi de pouvoir géolocaliser des internautes, ou de bloquer les sites (dont la liste serait fournie par le ministère) ne respectant pas la législation directement chez les fournisseurs d'accès. Pour ce faire, des "crawlers" (logiciels de recherche spécialisés), seraient mis en place par différents services du ministère, notamment l'OCLCTIC (Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication).

Mais les fournisseurs d'accès ne seraient qu'un des maillons de la chaîne, au même titre que les constructeurs d'appareils connectés par exemple. Ils pourraient donc se retrouver contraints de filtrer une partie du Web sur demande du gouvernement, comme l'explique Jean-Michel Planche, président d'honneur du Club français des entrepreneurs des télécommunications, et récemment consulté par la CCRSCE (Commission consultative des réseaux et services de communications électroniques) sur le sujet.

Toutes ces dispositions d'exception, accolées à des technologies de plus en plus perfectionnées, pourraient doter l'Etat de moyens de contrôles très importants. Mais tout comme de nombreux experts ont dénoncé, lors du débat sur Hadopi, le manque d'efficacité des solutions techniques dans la lutte contre le piratage, rien ne dit que les "mouchards" électroniques ne souffrent pas du même défaut. En attendant, des opposants au projet de loi se manifestent déjà. Le débat ne fait que commencer.

Génial hein ?

[servenn]

Nous sommes bien en France?

parce que j 'ai l'impression d'avoir changé de pays, d'etre aux antipodes et d'habiter la Chine...

[Aedan]

Tout n'est pas perdu !
Les parlementaires PS ont fait quelque chose d'utile ils ont saisit le Conseil Constitutionnel au sujet d'Hadopi... maintenant espérons qu'ils ai (Doute sur l'ortthographe?!) bien formulé leur recours sinon on devra attendre les premiers jugement de la CEDH (Cour Européenne des droits de l'Homme) pour rayer ce furoncle sur la face de la législation française.

Ca me fait particulièrement peur ce contrôle des pièces jointes présentes dans les mails, après les réseaux de peer to peer je comprends.
Et une chose qui est évidente, cette loi ne touchera pas les vrais pirates qui arriveront de toute manière à contourner les mouchards et à télécharger quasi anonymement. C'est Georgette qui va finir en taule parce qu'elle aura téléchargé le dernier cd d'Aznavour !

[Alecto]

Faut dire aussi qu'entre le vote et l'application, il y a une marge... Ils vont peut-être faire une opération coup de poing au début, puis au fil du temps ils se rendront compte que personne ne va arrêter de télécharger, et que fliquer des millions d'utilisateurs coûte beaucoup plus cher en main d'oeuvre et en cohésion nationale que de faire des réductions fiscales à ces messieurs les industriels.

[pretty]

enfait je vais résumé ce que pour moi est hadopi.

ok on veux fliquer les téléchargement ... à la limite je dirais why not (on est tous d'accord que télécharger illégalement c'est le mal)

je ne rentrerai pas dans le débat du j'achète plus de CD maintenant que je télécharge ou je découvre des auteur/compositeur via le web puis achète ceux que j'aime,
on va juste rester sur le télécharger c'est du vol.

Moi, le réseau, les logiciels, le net c'est mon boulot, va sans dire que par défaut hadopi ne me concerne pas,
hadopi comme quelqu'un l'a dis plus haut concerne michel qui télécharge le 36 du mois et y connait / comprend rien.
(loi périmé )

Mais après c'est dans son application que ca me gène.

L'inversion de la charge de la preuve, juridiquement ca tiens pas 1 seconde c'est le fondement même du droit français,
on est innocent jusqu'à preuve du contraire.
Hors Là on est coupable jusqu'à preuve du contraire WTF
la preuve c'est une IP, chose qui ne veux... strictement rien dire,
surtout depuis qu'on a le wifi partout,
réponse mettez un mouchard sur votre PC, sous windows et payant.
déja comment ça payant????
et euh comment dire windows??? l'état est sponsorisé et tout les gens sous linux sont des hackers?
Ajoutons à ca qu'avec lopsi le dis mouchard est aussi un moyen de prise de controle de votre PC... hum non, personne n'aura accès à mon PC ,
même pas besoin de discussion c'est une propriété privé, donc elle reste privé, comme mes conversation etc.

Et après le si on vous pique vore ligne vous en êtes responsable , z'aviez qu'à vous proteger,
euh, 99% de la population ne sais pas ce qu'est un firewall matériel,
99,9% de la population à une freeboite aliboite liveboite, qui ne sont pas sécurisable (nonon cherchez pas c'est pas securisable sans ajout de matériel)
et c'est clair que tout le monde à les moyen de mettre un gros routeur wifi cisco qui verifiera à peu pres correctement qui se connecte , suivi d'un bon gros firewall entre le cisco et la boite (le tout en cablé sans activé le wifi surtout) au cas ou quelqu'un arrive à passé le cisco....

cout de l'opération de 1000€ + le technicien qui viens l'installer parceque croyez moi... vous savez pas le faire. disons entre 2000 et 2500€.
pour un particulier????

soyons serieux...

[Azryel]

Franchement une belle connerie Hadopi, heureusement que j'habite pas en France :p

[Berserker]

Nan mais c'est énorme , faut que je poste ça absolument :

Si la bêtise avait un nom… elle se nommerait Frédéric Lefevbre

Best-Of des stupidités de Frédéric Lefebvre

Le porte-parole de l’UMP, Frédéric Lefevbre exerce, c’est le moins que l’on puisse dire, parfaitement son rôle. Il porte la parole du Parti et bien plus. Porte-parole de bêtises, de mensonges et d’erreurs, il ne cesse de se ridiculiser à chaque intervention, et ce, pour le plus grand bonheur du petit journal de Canal plus ou d’internet. Mélangeant âneries et idées absurdes, il n’hésite pas à créer le buzz, humilier l’UMP ou s’humilier lui-même. Les militants UMP sont-ils satisfaits qu’il soit leur représentant ? Est-il digne d’un homme politique ? Apparemment, l’idée qu’il puisse démissionner n’a effleuré personne. Récolter, à travers ses prises de paroles et ses communiqués, tant de bêtises, a été un travail difficile pour Acturevue… mais tellement amusant.

Sa dernière idée ? Rendre public les casiers judiciaires de tous les candidats et qu’ils soient inéligibles en cas de commission d’actes de violence. Outre la négation de l’idée de repentir et de droit à l’oubli du condamné, c’est ignorer qu’une bonne partie de nos dirigeants actuels ont eu d’innombrables déboires avec la justice et que, pour certains, il n’y a jamais eu de jugement.

Cela intervient après qu’il a déclaré lors de l’affaire d’Ali Soumaré que « son casier judiciaire est accessible par tous sur internet ». Mensonge, encore et toujours car il est impossible de se procurer le bulletin judiciaire d’une autre personne.

Mais revenons sur une année de stupidités plus absurde les unes que les autres

Best Of

* « L’absence de régulation du Net provoque chaque jour des victimes ! Combien faudra-t-il de jeunes filles violées pour que les autorités réagissent ? Combien faudra-t-il de morts suite à l’absorption de faux médicaments ? Combien faudra-t-il d’adolescents manipulés ? Combien faudra-t-il de bombes artisanales explosant aux quatre coins du monde ? » (15/12/2008 à l’Assemblée) et tout cela pour justifier la loi HADOPI

* « Le Web 2.0, c’est tout simplement l’Internet d’aujourd’hui. C’est-à-dire ce sur quoi surfent tous les Français, moi comme les autres… » (06/01, sur RMC) Et ce après avoir déclaré qu’il était l’un des mieux placés pour parler d’internet puisque « pour des tas de raison » il le connaît très bien.

* « La dénonciation est un devoir républicain » (conférence de presse)

* « L’UMP sort un carton rouge aux responsables politiques du PS, du MoDem qui, à force de courir derrière Olivier Besancenot, la vitrine légale des casseurs, sont en train d’inciter matin, midi et soir, à la violence dans notre pays. » (6/04, en réponse à Ségolène Royal)

* « Il y a quelques mois je disais qu’il fallait que Ségolène Royal ait une aide psychologique. Honnêtement je ne me trompais pas. […] Apparemment elle a pété un plomb. Visiblement, elle n’a pas compris qu’elle n’avait pas été élue présidente de la République, elle est aujourd’hui présidente de Poitou-Charentes. » (18/04 sur Europe 1, voir la vidéo)

* « Il y a beaucoup de Français, y compris en longue maladie, qui ont besoin du travail pour guérir. » (24/06 sur LCI un mois après avoir retiré son amendement visant à rendre possible le travail pendant les arrêts maladie)

* C’est aussi lui qui a proposé que « les femmes enceintes travaillent » pendant « leur congé » pré et post natal.

* Il a été le seul à défendre André Valentin, maire UMP qui trouvait « indispensable » le débat sur l’identité nationale vu « qu’on va se faire bouffer par 10 millions » d’immigrés « qu’on paie à rien foutre ». Lefebvre a justifié ces propos en prétextant que le maire n’avait fait qu’exprimer « l’inquiétude » de la France « des petits villages ».

* « Pour les fautes d’orthographes, je vais vous expliquer. Quand vous faites vos communiqués, ce que je fais par internet. Quand vous les envoyez ensuite, sur un blackberry, et qu’il les envoie ailleurs, cela fait des fautes ». (On n’est pas couché, France 2)

* « Vous avez d’autres sites étrangers sur lesquels les enfants vont, et tombent sur des vidéos absolument terribles. Cela peut les choquer à vie, et cela provoque chez eux des actes de suicide. On en voit tous les jours. » (Public-sénat)

* « Internet était une petite communauté (…) il y avait 10 000 personnes au début d’internet, il y a 10 ans ».

* « Vous savez, il ne faut pas oublier que les poupées vaudou, dans un certain nombre de pays, sont des armes, et moi je ne l’oublie pas. (A propos de la plainte de Sarkozy pour retirer les poupées à son effigie, sur Europe 1).

* Les chiffres du chômage et les chiffres de la consommation augmentent, les deux sont à la hausse et ces deux chiffres à la hausse viennent valider la politique du gouvernement. (Augmentation de 90 000 chômeurs en février 2009) France info

* « Si vous pouvez détecter chez un enfant très jeune, à la garderie, qu’il a un comportement violent, c’est le servir, c’est lui être utile à lui que de mettre en place une politique de prévention tout de suite ». (Europe 1)

* « Christian Clavier, il habite dans une résidence et des terroristes corses (…)et Talamoni (qui y était) est à la limite (tu terrorisme ;Talamoni est un député qui siège à l’assemblé corse) et ils ont envahi sa résidence » (Libération).

* « Le capitalisme sous forme de dictature, c’est le seul qui a permis de créer des richesses dans un certain nombre de pays ».

Hélas ce n’est pas une liste exhaustive. Et il est à parier que ce recensement sera devenu obsolète dès les prochains jours. Mais cela en dit long sur le représentant de l’UMP. Sur l’homme qu’il est.

Ce qui paraît incompréhensible, c’est qu’il exerce toujours ses fonctions sans que personne ne veuille remette en cause ses compétences.

D.Perrotin

[Alecto]

Au cas où tu ne connaitrais pas encore, je crois que c'est sur ce site qu'il prépare ses interviews : http://lefebvrotron.fr/

[krocodile]

N'empêche que, pour Ségolène Royal, je me suis toujours demandé s'il n'avait pas eu un peu raison...